Quelque connaissance sur l’assurance Responsabilité civile professionnelle
En tant qu’entreprise, vous devez vous protéger des risques majeurs auxquels vous êtes confrontés du fait de vos activités.
L’entreprise n’est-elle pas obligée de souscrire une assurance ? Comment couvrent-ils les risques liés à leurs activités ? Vous êtes un chef d’entreprise et vous voulez protéger votre entreprise? Expliqué par l’assurance de base de toute bonne entreprise : la responsabilité civile professionnelle. Suivez-nous sur cet article.
C’est quoi la responsabilité civile professionnelle ?
La Responsabilité Civile Professionnelle, communément appelée « RC Pro », est un contrat que toute entreprise digne de ce nom doit au moins signer pour se protéger ainsi que ses salariés.
En effet, il intervient dès que la responsabilité de l’entreprise, d’un de ses salariés, d’un de ses services ou de ses équipements peut être assumée. En d’autres termes, tous les dommages corporels, matériels ou immatériels pouvant être causés à autrui par négligence, négligence ou imprudence sont couverts par RC Pro. Cette dernière protège notamment contre toutes les conséquences financières de tels dommages qui, selon le niveau d’indemnisation, pourraient conduire à la faillite. Il doit être lu comme une stipulation sur le risque mortel, et non comme une allégation. Donc ignorer RC Pro est un mauvais calcul.
Toutes les entreprises devraient-elles avoir une assurance?
Toute entreprise n’est pas tenue d’être assurée, l’assurance entreprise n’est pas quand même une obligation. Mais tout dépend de sa situation ou de la profession.
En effet, il peut être obligatoire de détenir une assurance professionnelle :
-Selon la loi
-En gérant le texte de l’activité.
Il est donc important de comprendre les obligations d’assurance liées à votre activité ou profession.
Quels sont les principaux avantages d’une assurance professionnelle ?
L’ assurance professionnelle offre un certain montant de garantie, notamment dans trois grandes catégories :
-Assurance de biens : bâtiments, équipements, stocks, outils de production, systèmes informatiques, flottes, etc.
-Assurance événement : Les dommages causés lors de votre événement peuvent engager la responsabilité civile, environnementale, juridique ou autre de votre entreprise.
-Assurances personnelles : sécurité sociale, retraite, prévoyance…
La responsabilité civile professionnelle est-elle une obligation?
En théorie, seule l’assurance des locaux professionnels est obligatoire (garantie d’occupation des locaux), que l’entreprise soit propriétaire ou locataire des locaux. Il prévient tout risque d’incendie, d’explosion ou de dégâts des eaux.
Bien sûr, si le véhicule est utilisé dans le cadre d’une activité, il doit être assuré tel que requis par la Loi sur la voirie. A défaut, la compagnie ne sera pas tenue de s’assurer contre ses risques, même si elle est légalement tenue de couvrir tous les dommages aux tiers causés par les personnes ou les biens dont elle a la charge.
Il existe cependant des exceptions : certaines professions réglementées doivent pouvoir assumer la responsabilité civile professionnelle. C’est notamment le cas des professionnels de la santé (médecins, infirmiers, sages-femmes), des professionnels du droit et du conseil (avocats, notaires, huissiers, agents immobiliers, architectes, experts-comptables, etc.). Enfin, les constructeurs sont tenus de souscrire à une RC décennale qui couvrira les éventuelles insuffisances de leurs résultats pendant 10 ans après la fin du chantier.
La responsabilité professionnelle est-elle suffisante ?
La simple responsabilité civile professionnelle ne suffit pas pour une entreprise qui veut grandir et durer dans le temps. Nous vous recommandons plutôt une assurance multirisque professionnelle. Il s’agit généralement d’un contrat sur mesure capable de protéger l’entreprise à toutes les étapes de ses activités. Les Garanties Multirisques Professionnelles ou « MRP » incluent généralement la RC Pro étendue, la protection juridique et l’assurance du véhicule, des locaux et de leur contenu, et parfois des garanties spécifiques répondant aux besoins spécifiques d’une entreprise.